Bonjour à tous, Je me demandais s'il existait des règles précises pour savoir si la TVA sur les notes d'hôtel est récupérable ou non. Je me perds un peu dans les différentes situations (déplacements professionnels, séminaires, etc.). Si vous avez des astuces ou des sources fiables, je suis preneuse. Merci d'avance.
Ah, la TVA sur les hôtels, vaste sujet ! C'est un peu comme essayer de gravir une paroi d'escalade en portant des moufles, pas simple... Pour faire simple, la TVA est déductible si le déplacement est nécessaire à l'activité de l'entreprise. Un séminaire pour apprendre les dernières techniques marketing ? Nickel. Un week-end de détente déguisé en voyage d'affaires ? Là, ça se complique... Le mieux, c'est de garder toutes les factures et de bien justifier le motif professionnel du déplacement. Et si tu as un comptable, c'est le moment de lui offrir une bonne bouteille pour qu'il démêle tout ça !
Hello Svensson, AugmenteElle a bien résumé la situation ! Pour compléter, est-ce que tu pourrais préciser si tu as une situation particulière en tête ? Genre, un exemple concret qui te pose problème ? Parce que les règles générales, c'est bien, mais un cas précis, c'est souvent plus parlant pour démêler les choses.
Bonjour WebFermentation, Oui, bien sûr. Imaginons que j'envoie un de mes employés suivre une formation de trois jours sur la gestion de crise dans un hôtel avec séminaire intégré. La facture de l'hôtel, incluant l'hébergement et les repas pris sur place, est-elle entièrement déductible de la TVA ? 🤔 J'espère que c'est assez précis comme exemple. Merci pour votre aide. 🙏
Salut Svensson, Bon, ton exemple est top pour décortiquer le truc. Alors, accroche-toi, c'est un peu technique mais on va vulgariser 💪. En gros, la TVA sur l'hébergement, c'est souvent mort. D'après ce que j'ai compris (et les données confirment), la TVA sur les frais d'hôtel en général n'est pas récupérable. MAIS, il y a des exceptions ! 🍺 Pour les repas et les petits-déjeuners inclus dans la facture, c'est potentiellement récupérable, MAIS seulement si on parle de repas consommés sur place (TVA à 10%) et pas les boissons alcoolisées (TVA à 20%)! Si c'est un sandwich que ton employé achète pour le manger plus tard, la TVA est à 5,5% et c'est récupérable. C'est débile, mais c'est comme ça. Autre point, si tu fournis l'hébergement à un client ou un fournisseur, là, c'est déductible. Mais dans ton cas, c'est pour un employé, donc a priori, on oublie. Donc, dans ton exemple précis, il faut disséquer la facture. Séparer l'hébergement des repas. Pour l'hébergement, a priori, TVA non récup. Pour les repas, ça dépend de ce qu'ils ont mangé et comment. Et là, je rejoins AugmenteElle, ton comptable va devenir ton meilleur ami (ou ton pire cauchemar, ça dépend de son sens de l'humour 🤣). Bon courage dans tes déclarations!
CervoiseGeek15 a bien détaillé ! Juste pour ajouter un truc qui peut servir : si la formation est considérée comme obligatoire dans le cadre d'un plan de formation de l'entreprise, ça peut changer la donne pour la TVA sur l'hébergement. Faut bien vérifier ce point avec le comptable, car ça dépend des accords de branche et des conventions collectives. Parfois, on peut récupérer plus que ce qu'on pense, surtout si la formation est vraiment liée au poste et indispensable.
Merci beaucoup pour vos éclaircissements, CervoiseGeek15 et InnovAction. Je vais étudier tout ça de près avec mon comptable. C'est très aimable d'avoir pris le temps de me répondre de manière aussi détaillée.
C'est super que tu ailles creuser avec ton comptable, Svensson !
En regardant cette vidéo, "TVA sur les notes d'hôtels : Est-ce possible de la récupérer ?", je me dis qu'il y a tellement de subtilités que ça vaut vraiment le coup de bien se faire accompagner. Parfois, quelques détails peuvent faire basculer la balance niveau déductibilité.
Merci SommetBleu79 pour le partage de la vidéo. C'est vrai qu'avec toutes ces infos, on a vite fait de s'y perdre 😅. Je vais la regarder attentivement et voir si ça m'aide à mieux comprendre. C'est toujours bon d'avoir plusieurs sources pour recouper les informations. 👍
Nickel, Svensson ! Content que ça puisse t'aider. Bon courage avec ton comptable, tu vas en avoir besoin. 😄
Yep! 👍
Dis-moi Svensson, quand tu parles de repas pris sur place, tu inclus le room service ou seulement les repas pris au restaurant de l'hôtel ? Parce que mine de rien, ça pourrait avoir son importance, non ? 🤔
Bonjour Bernard, C'est une excellente question ! En fait, je n'avais pas pensé à la distinction entre le room service et le restaurant de l'hôtel. Je suppose que le traitement fiscal pourrait être différent, car le room service pourrait être considéré comme une prestation de service supplémentaire. Je vais poser la question précisément à mon comptable et je vous tiendrai informés de sa réponse. C'est vraiment le genre de détail qui peut faire la différence, en effet. Merci de l'avoir soulevé !
En lisant tout ça, j'avoue que ça me donne le tournis ! C'est fou le nombre de paramètres à prendre en compte. Svensson, tiens-nous au courant de la réponse de ton comptable concernant le room service, ça m'intéresse aussi. On dirait un vrai labyrinthe cette histoire de TVA...
Ok, si je résume bien pour les nouveaux qui arrivent, on est partis d'une question générale sur la déductibilité de la TVA sur les frais d'hôtel. Ensuite, on a vu que c'est déductible si c'est lié à l'activité de l'entreprise, mais avec des exceptions (l'hébergement en général, sauf plan de formation). Pour les repas, ça dépend du type de repas et de la TVA applicable. Et maintenant, on se demande si le room service, c'est pareil que le restaurant... Bref, un vrai casse-tête !
Trinity, ton résumé est parfait ! On pourrait presque en faire un arbre de décision pour s'y retrouver. C'est clair que sans un comptable, on risque de vite s'arracher les cheveux. Et encore, même avec un comptable, faut être sûr qu'il soit à jour sur toutes ces subtilités... Mais au moins, on a bien avancé sur le sujet !
Svensson : le 15 Juin 2025